Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES RAMBAUDS
Numéro de dépôt :
1613983
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2000
Présentation de la marque CHATEAU LES RAMBAUDS
Déposée le 31 août 1990 par monsieur Jean CAZADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES RAMBAUDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES RAMBAUDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES RAMBAUDS est expirée depuis le 31 août 2000.
Jean CAZADE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07